Le site internet Cosm’éthique est édité par la société : COSM’ÉTHIQUE, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 40 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 843 216 059.
- Numéro SIREN : 843 216 059
- Numéro SIRET : 843 216 059 00013
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR 30 843216059
- Code APE/NAF : 47.75Z – Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin spécialisé
Siège social : 68 Rue Saint-Antoine, 75004 Paris – France
Email : contact@cosmethique.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Léa Lefebvre, en sa qualité de fondatrice de Cosm’éthique.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société :
o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand – France
Site web : https://www.o2switch.fr
4. Activité du site
Le site Cosm’éthique est un site de commerce en ligne proposant la vente de produits cosmétiques éthiques et naturels, élaborés notamment à partir d’ingrédients issus de la revalorisation (fruits, légumes, fleurs ou épices non commercialisables dans les circuits alimentaires).
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de la société Cosm’éthique, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Cosm’éthique.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
6. Données personnelles
Le site Cosm’éthique collecte des données personnelles dans le cadre de :
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- la gestion des commandes
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- l’analyse du trafic (Google Analytics)
Ces données sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement général sur la protection des données.
Cosm’éthique collecte vos informations pour son usage exclusif et ne les revend en aucun cas à des tiers.
Conformément à la réglementation, vous disposez des droits suivants :
- droit d’accès
- droit de rectification
- droit de suppression
- droit d’opposition
- droit à la portabilité des données
Vous pouvez exercer ces droits en contactant : contact@cosmethique.com
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8. Responsabilité
La société Cosm’éthique s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.
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9. Droit applicable
Le droit français régit ce site.
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10. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales du site, vous pouvez contacter : contact@cosm-ethique.com